Objets interdits ou/et exclus

1) Biens strictement interdits

Sont strictement interdits, sans que la liste soit limitative, tous biens, substances, objets, materiels, produits ou contenus (i) illicites, (ii) dangereux, (iii) nuisibles, (iv) incompatibles avec la nature d'un service de depot de bagages opere au sein d'un commerce, et notamment :

• (a) Substances et produits illicites / prohibes : stupefiants (cannabis, resine, huiles, derives, cocaine, heroine, amphetamines, MDMA, LSD, champignons, etc.), substances classees, drogues de synthese, precurseurs, produits de coupe, produits destines a fabrication de substances illicites ;
• (b) Produits pharmaceutiques et medicaux a risque / soumis a reglementation : medicaments soumis a prescription, psychotropes, substances controlees, produits dopants, traitements necessitant conditions strictes (chaine du froid, stockage securise), substances non identifiees ;
• (c) Armes et equipements offensifs : armes a feu (toutes categories), elements essentiels, chargeurs, munitions, cartouches, douilles, pieces detachees, repliques realistes, armes neutralisees, armes factices ou objets ressemblant a une arme pouvant causer alerte ; armes blanches (couteaux, poignards, lames, epees, cutters, rasoirs industriels, sabres), matraques, tonfas, poings americains, projectiles, arcs/arbaletes, fleches, dispositifs d'autodefense assimilables a arme ;
• (d) Explosifs / pyrotechnie / dispositifs d'allumage : explosifs, detonateurs, meches, poudres, feux d'artifice, petards, artifices, engins pyrotechniques, substances comburantes, tout dispositif de declenchement ;
• (e) Gaz / pressurises / aerosols : bonbonnes et cartouches de gaz (butane/propane/CO2), recharges, cylindres sous pression, aerosols en quantite, produits sous pression presentant un risque ;
• (f) Inflammables / combustibles / solvants : essence, carburants, petrole, kerosene, alcool a bruler, solvants, diluants, acetone, terpenes, colles solvantes, vernis/peintures inflammables, liquides hautement inflammables ;
• (g) Corrosifs / toxiques / dangereux chimiques : acides, bases fortes, ammoniaque concentre, chlore concentre, produits de laboratoire, reactifs, pesticides, insecticides dangereux, poisons, raticides, substances toxiques/cancerogenes/irritantes, substances radioactives, sources ionisantes, materiaux contamines ;
• (h) Biologiques / infectieux / dechets medicaux : sang, tissus, prelevements, echantillons biologiques, seringues (meme neuves si suspectes), aiguilles, dechets medicaux, produits contamines, tout element a risque infectieux ;
• (i) Perissables / putrescibles / nuisances : denrees perissables, plats cuisines, viande/poisson/laitages, produits susceptibles de moisissure, dechets, matieres odorantes, produits attirant nuisibles (insectes/rongeurs), substances salissantes ;
• (j) Liquides et contenants a risque : tout liquide non scelle hermetiquement, contenants fragiles, produits susceptibles de fuite, huiles/produits tachants, liquides corrosifs, substances volatiles ;
• (k) Vivants / etres sensibles : animaux (toutes especes), insectes, reptiles, rongeurs, plantes vivantes necessitant soins, aquariums, etc. ;
• (l) Biens voles / recel / fraude : objets voles, biens issus d'infraction, recel, biens dont la provenance ne peut etre justifiee en cas de suspicion ;
• (m) Contrefacon / marchandises illegales : contrefacons, copies illegales, marchandises pirates, biens portant atteinte aux droits de tiers (marques, droits d'auteur), supports manifestement illicites ;
• (n) Objets "structurellement incompatibles" : meubles, palettes, colis industriels, marchandises commerciales en gros, objets encombrants, charges lourdes, tout bien depassant manifestement les limites de dimensions/poids/volume, tout bien necessitant environnement specifique (temperature, humidite, securisation renforcee) ;
• (o) Materiels de surveillance/intrusion illegaux : dispositifs espions, materiels manifestement destines a intrusion/surveillance illegale, logiciels/materiels de fraude, etc. (lorsqu'identifiables) ;
• (p) Tout bien/objet qui, de maniere generale, est susceptible de mettre en danger les personnes, le Point de Depot, les tiers, ou d'exposer BoxSpot/Partenaire a un risque juridique, penal, reglementaire, assurantiel, sanitaire ou reputationnel.

En presence d'un doute raisonnable, le depot peut etre refuse, la Reservation suspendue, et les autorites competentes peuvent etre contactees selon la situation.

2) Biens exclus (depot eventuel a titre de tolerance - aucune couverture / aucune indemnisation / aux risques du Client)

Sont exclus de toute couverture et reputes deposes aux seuls risques du Client (zero indemnisation, aucune prise en charge, aucune garantie), meme s'ils ne sont pas refuses au depot :

• (a) Valeurs monetaires et assimiles : especes (cash), cheques, titres, bons, cartes prepayees, moyens de paiement, coupons, cartes cadeaux, portefeuilles cryptographiques (hardware wallets), seed phrases, metaux precieux, or, pierres precieuses, lingots ;
• (b) Bijoux, montres, luxe, collection : bijoux, montres, accessoires precieux, sacs/objets de luxe a forte valeur, pieces de collection, objets rares, oeuvres d'art, antiquites ;
• (c) Documents originaux et sensibles : passeports, cartes d'identite, permis, titres de sejour, visas, documents bancaires, contrats originaux, actes notaries, documents juridiques originaux, diplomes originaux, cles (maison/voiture/coffre), badges d'acces ;
• (d) Materiel professionnel / audiovisuel / high value electronics : cameras, objectifs, drones, stabilisateurs, equipements studio, instruments couteux, materiel de travail a haute valeur, prototypes, echantillons commerciaux, ordinateurs, serveurs, disques durs contenant donnees critiques ;
• (e) Donnees et contenus immateriels : perte de donnees, confidentialite, corruption de fichiers, atteintes a la securite des donnees (non couvertes) ;
• (f) Objets fragiles / casse : verre, porcelaine, bouteilles, instruments fragiles, objets sensibles aux chocs/pression ;
• (g) Objets uniques/irremplacables : souvenirs uniques, archives, objets a valeur sentimentale particuliere ;
• (h) Electronique et batteries : smartphones, laptops, tablettes, consoles (toleres mais non couverts en cas de casse/panne), batteries externes haute capacite, batteries detachees (tolerees ou refusees selon risque) ;
• (i) Biens non conformes au format "bagage" : marchandises destinees a la revente, lots commerciaux, tout objet hors usage normal de consigne ;
• (j) Tout bien dont la valeur excede, par bagage, le plafond standard defini aux CGU/CGV (ex. 300 MAD), et plus generalement tout bien presentant une valeur atypique non declaree/acceptee expressement.

3) Clause generale (non exhaustif + droit de refus + securite)

La presente annexe est indicative et non exhaustive.

Sont reputes interdits, meme non listes, tous Biens : (i) contraires a la loi, a l'ordre public ou aux bonnes moeurs, (ii) dangereux, toxiques, inflammables, corrosifs, pressurises, (iii) perissables ou susceptibles de nuisance, (iv) necessitant des conditions particulieres de conservation ou de securite, (v) incompatibles avec la nature d'un depot temporaire opere au sein d'un commerce, ou (vi) susceptibles d'exposer BoxSpot et/ou un Partenaire a un risque juridique, penal, sanitaire, assurantiel, financier ou reputationnel. BoxSpot et/ou le Partenaire se reservent, en toute hypothese, le droit de refuser tout depot en cas de doute raisonnable, d'isoler le bagage si necessaire, de suspendre la Reservation et de cooperer avec les autorites competentes conformement au droit applicable.